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Marques déposées par la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à Capital Variable
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"VERAMCARBONE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VERAMCARBONE"
LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1719693
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/1999
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Présentation de la marque "VERAMCARBONE"

Déposée le 22 août 1989 par la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "VERAMCARBONE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à Capital Variable domicilié(e) 74440 TANINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque "VERAMCARBONE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VERAMCARBONE" est expirée depuis le 22 août 1999.

LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : VTN INDUSTRIES , NOVISTAT , VERAM


LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à Capital Variable - 74440 TANINGES - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Tissus confectionnés